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Marques déposées par BISCOVAL
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DONATIEN MILLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONATIEN MILLS
BISCOVAL

Numéro de dépôt :
1718629
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2000

Présentation de la marque DONATIEN MILLS

Déposée le 24 janvier 1990 par BISCOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONATIEN MILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BISCOVAL, domicilié(e) Z.I, 85601 MONTAIGU CEDEX - France.

La marque DONATIEN MILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONATIEN MILLS est expirée depuis le 24 janvier 2000.

BISCOVAL a également déposé les autres marques suivantes : ANGELE MORGAT , VALENCAY , LA CONFITURIERE , FRUIDELICES , SOURCEDOR , MAXIME BELLER , P'TITS DEMONS , PAUS'GOURMANDE , VAL BREIZH , SUCCULENCES


BISCOVAL - Z.I, 85601 MONTAIGU CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, patisserie et confiserie, glaces et comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir